Déposée le 1 juin 1988 par DAFFOS Joël
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SUPER TIRE SEAL S.T.S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est DAFFOS Joël, domicilié(e) Domaine de Rémaurian, 06390 CONTES MONACODUBOST Jacques,Hôtel l'Hermitage MONACO MONACODOUGHTY Brian,Domaine de Rémaurian, 06390 CONTESMarcha GRANT,Impasse de Calandon, 06480 LA COLLE SUR LOUP - Monaco.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France.
La marque SUPER TIRE SEAL S.T.S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1582821.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DAFFOS Joël - Domaine de Rémaurian, 06390 CONTES MONACODUBOST Jacques,Hôtel l'Hermitage MONACO MONACODOUGHTY Brian,Domaine de Rémaurian, 06390 CONTESMarcha GRANT,Impasse de Calandon, 06480 LA COLLE SUR LOUP - Monaco
OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-36
Produit cicatrisant pour pneus, mastic pour pneumatiques, composition pour la réparation des pneumatiques./Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau//;amortisseurs pour automobiles;avertisseurs, capots, carrosserie, volants pour automobiles;housses pour sièges de véhicules;porte-skis, porte-vélos pour automobiles;freins de véhicules;garnitures de freins pour véhicules automobiles.Pneumatiques, bandes de roulement pour le rechapage des pneux./Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matière à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques//. Gomme le recharpage des pneus
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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